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Documents publics de l'association Zeste de Savoir

Ce dépôt répertorie tous les documents publics de l'association Zeste de Savoir.

Documents généraux

Nature du document Source Fichier PDF
Les statuts lien lien
Le règlement intérieur lien lien
Annonce de publication au journal officiel - lien

Documents relatifs aux assemblées générales et réunions du CA

2018

Assemblée Générale Ordinaire du 14 avril 2018

Nature du document Source Fichier PDF
Convocation - -
Procès-verbal - lien

Réunion du Conseil d'Administration du 14 avril 2018 (post AG)

Nature du document Source Fichier PDF
Procès-verbal - -

Réunion du Conseil d'Administration du 17 septembre 2018 (post AG)

Nature du document Source Fichier PDF
Procès-verbal - -

2017

Assemblée Générale Ordinaire du 8 avril 2017

Nature du document Source Fichier PDF
Convocation - -
Procès-verbal lien lien

Réunion du Conseil d'Administration du 8 avril 2017 (post AG)

Nature du document Source Fichier PDF
Procès-verbal lien lien

2016

Assemblée Générale Ordinaire du 16 avril 2016

Nature du document Source Fichier PDF
Convocation lien lien
Procès-verbal lien lien

Réunion du Conseil d'Administration du 16 avril 2016 (post AG)

Nature du document Source Fichier PDF
Procès-verbal lien lien

2015

Assemblée Générale Ordinaire du 11 avril 2015

Nature du document Source Fichier PDF
Convocation lien lien
Procès-verbal lien lien

Réunion du Conseil d'Administration du 11 avril 2015 (post AG)

Nature du document Source Fichier PDF
Procès-verbal lien lien

2014

Assemblée Générale Constitutive du 15 mars 2014 (création de l'association)

Nature du document Source Fichier PDF
Convocation lien lien
Procès-verbal lien lien

Réunion du Conseil d'Administration du 15 mars 2014 (post AG constitutive)

Nature du document Source Fichier PDF
Procès-verbal lien lien

Réunion du Conseil d'Administration du 5 mai 2014

Nature du document Source Fichier PDF
Procès-verbal lien lien

Documents privés

Cette liste repertorie les documents qui n'ont pas été rendu publics mais sont à disposition des membres du bureau de l'association.

Selon la section Documents et services relatif à l'association du règlement intérieur, tout membre de l'association peut faire la demande de mise à disposition du public des documents relatifs à l'association. Le conseil d'administration décide alors de cette mise à disposition après avis des membres du bureau.

Pour toute demande particulière, contacter l'association à [email protected].

  • Déclaration et récépissé de déclaration à la CNIL
  • Note pour les futurs membres du bureau (annotations des démarches à effectuer lors du changement du bureau, comptes et actions à effectuer)
  • Facture et devis:
  • 2016 / AGECA : Devis AGECA pour la location de la première salle envisagé pour l'AG & Attestation de virement depuis le compte personnel du secretaire
  • AG : Procurations des membres absents
  • Demande de changement en prefecture (2016) :
  • Résumé demande 1
  • Rejet 1
  • Résumé demande 2
  • Récépissé acceptation changement
  • PV 2ème réunion du CA (12 Mai 2016)

Sauf mention contraire, l'ensemble des documents est sous la licence CC BY 4.0.